Faire autrement pour une protection des milieux naturels et des ressources en eau

Le présent document a pour objectif d’émettre des recommandations visant à améliorer la gestion de l’eau et des milieux naturels dans le bassin versant de la prise d’eau potable de la rivière Saint-Charles. Ce document s’inscrit dans les travaux de la Communauté métropolitaine de Québec (CMQ) qui, de par son règlement de contrôle intérimaire (RCI) no 2016-74, en appelle à une protection des sources destinées à l’alimentation en eau potable. Les recommandations se basent sur une analyse du cadre réglementaire des municipalités comprises sur le territoire concerné ainsi que sur certaines pratiques inspirantes d’autres municipalités québécoises et canadiennes. Différents acteurs municipaux, universitaire et du domaine de la construction ont de surcroît été rencontrés afin de recueillir leurs réflexions et leurs besoins. Cette analyse se veut une continuité des travaux d’analyse réglementaire effectués par l’APEL en 2009 dans le contexte du premier RCI no 2010-41 de la CMQ visant à limiter les interventions humaines dans les bassins versants des prises d’eau de la Ville de Québec installées dans la rivière Saint-Charles et la rivière Montmorency.

Référence à citer : APEL (2017) Faire autrement pour une protection des milieux naturels et des ressources en eau – Recommandations règlementaires et non règlementaires visant à améliorer la gestion des milieux naturels et des ressources en eau à l’intérieur du bassin versant de la prise d’eau de la rivière Saint-Charles. Association pour la protection de l’environnement du lac Saint-Charles et des Marais du Nord (APEL), Québec, 122 pages.

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